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Angélique Jordan – Graphiste Print & Digital, Design assisté par IA
Activité hébergée par la Coopérative d’Activité et d’Emploi COOPANAME
3/7 rue Albert Marquet – 75020 Paris – France
SCOP-SA à capital variable – RCS Paris B 448 762 526
Siret : 448 762 526 00136 – Code NAF : 7830Z – TVA intracom : FR49 448 762 526

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⚙️ Prestations & Conditions de vente

Toutes les prestations sont réalisées dans le cadre juridique, administratif et fiscal de la coopérative Coopaname.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande validée par devis.
Elles définissent les modalités de commande, de facturation, de rétractation, de propriété intellectuelle et de traitement des données.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, et sont fixés selon la nature du projet.
Tout devis accepté vaut engagement de la part du client, selon les conditions précisées.
Les droits de reproduction, modifications ou utilisations ultérieures des créations sont définis dans le cadre des CGV.

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📄 Références complètes des CGV

Les CGV complètes de Coopaname sont disponibles sur demande ou consultables via ce lien : 🔗 CGV officielles de Coopaname

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🔐 Données personnelles

Les informations personnelles recueillies dans le cadre des échanges ou commandes sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans accord explicite.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression en adressant une demande à : dpo@coopaname.coop

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🤝 Médiation & règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur AME Conso :
www.mediationconso-ame.com